INFORMATIONS LEGALES

Le présent site est la propriété exclusive de la société Alizé Environnement ainsi que de ses filiales.

Alize Environnement est une société par actions simplifiée
Au capital social de 188 000€
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de sous le numéro 528 506 124
Et dont le siège social est situé Chemin Bochette du Rocher 97232 Lamentin

Conception et réalisation du site internet :

Tortue Agile, SARL, Quartier Desmariniére, Rivière Oman, 97215 Rivière Salée
Numero de siret : 839 168 838 00010
Contact: 0696 398 798

OBJET DES PRÉSENTES MENTIONS LÉGALES

Le présent site fournit des informations sur la société ALIZE ENVIRONNEMENT ainsi que sur ses filiales, (ci-après, conjointement désignées le « GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT»).

Les stipulations ci-après s’appliquent à toute personne visitant le site du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT (ci-après, le « visiteur ») quel que soit l’objet de la visite. En accédant au site du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT, le visiteur accepte de se conformer aux présentes mentions légales.

Le GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT se réserve le droit de modifier sans délai, ni préavis, les présentes règles, notamment pour se conformer aux évolutions légales et règlementaires en vigueur.

Le site du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT est notamment protégé par un droit d’auteur Tous droits réservés.

En cas de violation des présentes stipulations, le GROUPE ALIZE ENVIRONEMENT se réserve la possibilité d’exercer tous recours de droit.

Le présent site donne accès à d’autres sites du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT ou d’autres sociétés du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT, susceptibles de disposer de leurs propres mentions légales, qu’il convient de consulter et respecter.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les présentes mentions légales, l’ensemble du site, et notamment son contenu, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Le contenu comprend, notamment et sans que cette liste soit limitative, les textes, les articles, les photographies, images, illustrations, les dessins et modèles, les marques, les logos, les éléments sonores, les logiciels, les programmes, les éléments téléchargeable.

Le contenu de ce site est la propriété exclusive du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT et est à ce titre protégé par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

Par conséquent, toute reproduction, représentation, modification, diffusion, exploitation, dénaturation totale ou partielle, de tout ou partie du contenu du site par quelque moyen que ce soit, sur quelque support que ce soit sont formellement prohibées sauf autorisation expresse, écrite et préalable du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT et constitue en outre pour le contrevenant un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

EXONERATION DE RESPONSABILITE

Le site du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT est susceptible de contenir des informations erronées, et/ou incomplètes, ces informations sont donc données à titre indicatifs. Le GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT ne saurait garantir et engager sa responsabilité quant à l’exactitude, la complétude, la fiabilité, la véracité, l’actualité ou la disponibilité des informations et des services contenus au présent site.

De fait, le visiteur reçoit les informations fournies sur les sites internet du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT « en l’état » sans garantie de quelque nature que ce soit et accepte une exonération totale de responsabilité du GROUPE ENVIRONNEMENT et de ses partenaires pour tout dommage, direct ou indirect, et notamment les pertes de chiffre d’affaire, de notoriété ou de réputation, liés a l’utilisation des informations contenues dans le site internet du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT.

Le GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les produits et services figurant sur son site internet et plus généralement son contenu.

Des liens vers des sites internet de tiers (ci-après, « site tiers ») peuvent être contenus dans le site internet du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT. L’accès à ces sites tiers s’effectue aux risques du visiteur, étant entendu que le GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT n’est, en aucun cas, responsable de la véracité ou de la fiabilité des informations, données, opinions, conseils ou déclaration figurant sur ces sites tiers.

Les données relatives à des produits et services de tiers sont uniquement fournies à des fins d’information et ces produits et services ne sont ni certifiés ni recommandés par le GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT.

Le GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT n’assure aucun contrôle sur les sites tiers accessibles depuis son site et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de leur contenu. En conséquence, le visiteur reconnait utiliser ces sites tiers sous son entière responsabilité.

COMMANDE EN LIGNE

Le site du Group ALIZE ENVIRONNEMENT offre la possibilité aux visiteurs de passer directement des commandes en ligne et ce auprès des différentes filiales du groupe.

Ces commandes requièrent la communication de données personnelles par les visiteurs, en conséquences les dispositions qui suivent relatives à la collecte et au traitement des données à caractère personnel sont applicables à ces commandes.

Par ailleurs, les commandes en ligne doivent faire l’objet d’un règlement en ligne par paiement sécurisé.

Les dispositions applicables aux commandes et aux paiements en ligne sont disponibles dans les Conditions Générales de Vente que le visiteur doit avoir impérativement consulté et accepté au préalable.

INFORMATIQUE ET LIBERTE

La collecte et le traitement de données à caractère personnel.

Le GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT peut être amené à solliciter auprès du visiteur la communication de données personnelles, notamment en cas de commande passée auprès du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT ou encore de demande d’informations et de documents.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées, ces données à caractère personnel incluent, la plupart du temps, le nom et prénom du visiteur, le nom de l’entreprise qu’il représente, son adresse postale et électronique, identifiant utilisateur et numéro de téléphone.

Le GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT, avec l’autorisation expresse du visiteur, rassemble les données à caractère personnel afin de pouvoir répondre aux commandes passées par le biais de son site internet par le visiteur, d’avertir ce dernier de la publication d’informations à jour, des offres spéciales et de nouveaux services du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT.

Les données à caractère personnel des visiteurs sont destinées à l’usage exclusif du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT qui ne les communique pas aux tiers à l’exclusion des tiers hébergeant le site ou ses intervenants.

Si le visiteur préfère ne pas communiquer ses données à caractère personnel, il pourra tout de même accéder à la plupart des informations figurant sur le site internet du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT. Toutefois, l’accès aux zones nécessitant un mot de passe et/ou code d’accès lui sera refusé.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées, le visiteur, dont les données à caractère personnel sont collectées à des fins de traitement, dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression desdites données le concernant.

Ce droit peut être exercé à tout moment en adressant une demande à l’adresse électronique suivante alize@alize-environnement.fr

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ACCÈS AUX ZONES PROTÉGÉES PAR UN MOT DE PASSE ET/OU UN ACCÈS SÉCURISÉ

Certaines zones du site internet du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT sont protégées par un code d’accès et un mot de passe

qui sont personnels à chaque visiteur et à ce titre confidentiels.

L’accès à ces zones est donc réservé aux visiteurs autorisés qui sont responsables de leur protection et conservation. Le GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT décline toute responsabilité en cas d’utilisation frauduleuse.

Les personnes non autorisées tentant d’accéder à ces zones des sites internet du GROUPE ALIZE ENVIRONNEMENT encourent des poursuites civiles et pénales.

DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Pour les litiges entre commerçants ayant trait notamment à l’existence, la validité, l’interprétation, la mise en œuvre des présentes mentions légales, le Tribunal de Commerce de FORT DE FRANCE sera seul compétent nonobstant appel en garantie ou pluralité de défendeur, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.

La majorité du contenu du présent site est accessible en langue française.

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Directrice de publication : Sandrine Dorail

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